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Symposium sur la liberté de réunion et de manifestations publiques au Cameroun
Yaoundé, Centre Jean XXIII de Mvolyé, 02 et 03 avril 2014
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Programme
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Heure Session Responsable
Jour 1
8h-8h30 Arrivée et enregistrement des participants RECODH
8h30-9h30 Cérémonie d’ouverture
• Discours du RECODH
• Allocution du CNUDHD
• Discours de l'Ambassadeur des USA
• Discours d’ouverture du MINATD RECODH
9h30 – 10h15 • Photo de famille et Cocktail d'ouverture RECODH
10h15-11h15 Enjeux démocratiques et sociaux de la liberté de réunions et de manifestations publiques :
• Enjeux ;
• Notion de troubles à l’ordre public. Pr CHEUWA, Agrégé de droit public
11h15-12h15 Cadre normatif
• Le régime des libertés de réunion et de manifestation publiques dans les différents systèmes juridiques ;
• Le régime des libertés de réunion et de manifestation publiques au Cameroun ;
• Clarification des concepts (réunion, manifestations, grève), les acteurs leurs rôles et leurs interactions ;
Mme MAKOUGOUM Agnès, Doctorante en Droit Public
12h15-13h15 Rôle de l’autorité administrative dans l’application des règles relatives à la liberté de réunion et de manifestation publiques au Cameroun : état des lieux et perspectives M CHINMOUN Salomon, Administrateur civil principal
13h15-14h15 Pause-déjeuner
14h15-15h15 Promotion du droit à la liberté de réunion et de manifestation : standards internationaux et régionaux, et la responsabilité en matière de protection ;
M. Abdoulaye Traoré, Conseiller Régional en Démocratie, CNUDHD
15h15-17h15 Rôle de la justice et état des lieux
• Quel est le rôle assigné à la justice de par les textes ?
• Les juridictions compétentes et leurs saisines
• Etat des contentieux devant les juridictions
o Cas des émeutes de février 2008
o Autres cas de contentieux et décision Mme AKOA, ACAFEJ, Magistrate- Juge
Jour 2
8h30 - 9h30 Rôle des médias Victor Epie Ngome, Journaliste
9h30-10h30 Travaux de groupe Modérateur/RECODH
10h30-12h30 Restitution des travaux de groupe Modérateur/RECODH
12h30-13h Recommandations et évaluation finale RECODH
13h-14h Pause déjeuner

Le Réseau Camerounais des Organisations des Droits de l'homme sur les feux cette semaine...

Symposium sur la liberté de réunion et de manifestations publiques au Cameroun
Yaoundé, Centre Jean XXIII de Mvolyé, 02 et 03 avril 2014
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Termes de références
La démocratie et l’état de droit ne peuvent exister de manière durable qu’avec la participation de tous les acteurs y compris ceux non gouvernementaux. L’arsenal juridique international et national prévoit une gamme de possibilités pour ceux-ci d’y contribuer. Les réunions et les manifestations publiques sont des moyens de jouissance des droits et libertés fondamentales reconnus aux citoyens. Les acteurs non étatiques (organisations de la société civile et partis politiques) éprouvent des difficultés à se réunir ou à manifester publiquement.
Ce Symposium est une activité d’un projet de renforcement de l’Etat de droit au Cameroun à traverse application effective de la loi sur la liberté de réunion et de manifestation publiques. Cette application doit permettre la jouissance par les populations de leurs droits et le respect de leurs libertés garanties par la loi.
Les organisateurs des réunions et manifestations publiques au Cameroun font face à de nombreuses difficultés dont une maîtrise approximative de la loi par les organisateurs (organisations de la société civile, partis politiques, syndicats, etc.), le non-respect de la loi par certaines autorités administratives, etc. La notion de trouble à l’ordre public qui est l’argument que certaines autorités utilisent le plus souvent pour interdire les réunions et manifestations publiques reste une notion vague qui mérite d’être clarifiée.
Pour juguler ces difficultés, quatre lignes d’actions stratégiques ont été retenues par le projet. Il s’agit entre autres de :
• Le renforcement des capacités des acteurs ;
• La sensibilisation des parties prenantes ;
• La création d’un dispositif d’assistance juridique et judiciaire aux victimes ;
• La documentation des cas de violation.
Ce symposium de deux jours rassemblera 100 participants issus de la société civile, des partis politiques, des ordres professionnels (Barreau, Chambre des Huissiers,…), des administrations publiques (Ministère de l’Administration Territoriale et de la Décentralisation, Ministère de la Justice, Ministère des Relations Extérieures, Secrétariat d’Etat à la Défense, Délégation Générale à la Sûreté Nationale), de la Commission Nationale des Droits de l’Homme et des Libertés, des médias, du Conseil National de la Communication et de des partenaires au développement.

Objectif : harmoniser la compréhension des acteurs sur les textes et le contexte des libertés de réunion et de manifestations publiques.
Objectifs spécifiques :
• Présenter les enjeux démocratiques et sociaux de la liberté de réunions et de manifestations publiques
• Expliquer le cadre légal de la liberté de réunion et manifestations publiques ;
• Clarifier le rôle des acteurs
• Identifier des actions pour un meilleur respect du droit à la liberté de réunion et de manifestations publiques
Résultats attendus
• Les principaux systèmes juridiques qui encadrent la liberté de réunions et de manifestations publiques ainsi que celui du Cameroun sont connus ;
• Les enjeux démocratiques et sociaux de la liberté de réunions et de manifestations publiques sont connus ;
• Le cadre légal est mieux connus des participants ;
• Les acteurs ainsi que leurs rôles sont connus ;
• Les actions pour un meilleur respect de ce droit sont identifiées
Méthodologie
Le symposium s’articulera autour des exposés, des présentations et des échanges.
Un modérateur principal sera désigné ainsi qu’un présentateur pour chaque communication.
Les communications porteront sur :
1. Enjeux démocratiques et sociaux de la liberté de réunions et de manifestations publiques ;
a. Enjeux
b. Notion de troubles à l’ordre public
2. Cadre normatif des réunions et manifestations publiques
a. Le régime des libertés de réunion et de manifestation publiques dans les différents systèmes juridiques ;
b. Le régime des libertés de réunion et de manifestation publiques au Cameroun ;
c. Clarification des concepts (réunion, manifestations, grève), les acteurs leurs rôles et leurs interactions ;
3. Rôle de l’autorité administrative dans l’application des règles relatives à la liberté de réunion et de manifestation publiques ;
4. Promotion du droit à la liberté de réunion et de manifestation : standards internationaux et régionaux, et responsabilité en matière de protection ;
5. Rôle de la justice : le cadre processuel ;
a. Le rôle de la justice au regard des textes
b. Les juridictions compétentes et leurs saisines
c. Etat des contentieux devant les juridictions
i. Cas des émeutes de février 2008
ii. Autres cas
6. Rôle des médias;
Modérateur : Mme AKOA
Rapporteurs (EricTahKaba et Bertrand Tientcheu)
Afin de produire les actes du symposium, chaque communicateur devra remettre aux organisateurs une copie de son exposé.


Programme
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Heure Session Responsable
Jour 1
8h-8h30 Arrivée et enregistrement des participants RECODH
8h30-9h30 Cérémonie d’ouverture
• Discours du RECODH
• Allocution du CNUDHD
• Discours de l'Ambassadeur des USA
• Discours d’ouverture du MINATD RECODH
9h30 – 10h15 • Photo de famille et Cocktail d'ouverture RECODH
10h15-11h15 Enjeux démocratiques et sociaux de la liberté de réunions et de manifestations publiques :
• Enjeux ;
• Notion de troubles à l’ordre public. Pr CHEUWA, Agrégé de droit public
11h15-12h15 Cadre normatif
• Le régime des libertés de réunion et de manifestation publiques dans les différents systèmes juridiques ;
• Le régime des libertés de réunion et de manifestation publiques au Cameroun ;
• Clarification des concepts (réunion, manifestations, grève), les acteurs leurs rôles et leurs interactions ;
Mme MAKOUGOUM Agnès, Doctorante en Droit Public
12h15-13h15 Rôle de l’autorité administrative dans l’application des règles relatives à la liberté de réunion et de manifestation publiques au Cameroun : état des lieux et perspectives M CHINMOUN Salomon, Administrateur civil principal
13h15-14h15 Pause-déjeuner
14h15-15h15 Promotion du droit à la liberté de réunion et de manifestation : standards internationaux et régionaux, et la responsabilité en matière de protection ;
M. Abdoulaye Traoré, Conseiller Régional en Démocratie, CNUDHD
15h15-17h15 Rôle de la justice et état des lieux
• Quel est le rôle assigné à la justice de par les textes ?
• Les juridictions compétentes et leurs saisines
• Etat des contentieux devant les juridictions
o Cas des émeutes de février 2008
o Autres cas de contentieux et décision Mme AKOA, ACAFEJ, Magistrate- Juge
Jour 2
8h30 - 9h30 Rôle des médias Victor Epie Ngome, Journaliste
9h30-10h30 Travaux de groupe Modérateur/RECODH
10h30-12h30 Restitution des travaux de groupe Modérateur/RECODH
12h30-13h Recommandations et évaluation finale RECODH
13h-14h Pause déjeuner

Fécafoot, c'est comment avec vous non?

Ce que j'ai lu sur le site Fécafoot hier:

"Les travaux de la plénière du Comité de normalisation de la FECAFOOT viennent de s’achever. Un communiqué sera rendu public dans les prochaines minutes"

Voilà bientôt 48 heures qu'on attend. Après vous allez vous plaindre qu'on se contente des "on dit"

Nana Paul Sabin
Journaliste de sport

La fédération camerounaise des sports pour renforce les capacités ….
Une dizaine d’entraineurs nationaux et régionaux récemment nommés au sein de la fédération camerounaise des sports pour Sourds sont à l’école pour l’obtention du Certificat d’ Aptitude à l’ Encadrement des Sportifs Sourds 1er degré.

La cérémonie d’ouverture était présidée par Monsieur Roger NGNINGAYE DOUANLA représentant le Ministre des Sports et de l’Education physique qui avait à ses cotés : le président du Comité National Paralympique camerounais ;

sa Majesté Jean-Jacques Ndoudoumou et le président du Conseil d’ Administration de l’ Ecole des Sourds.

Dans son propos liminaire ; Monsieur Pemha Jean Pierre ; président de la fédération camerounaise des sports pour Sourds a dit que cette activité trouve sa source dans le symposium du sport et le séminaire destiné aux secrétaire généraux des fédérations sportives nationales organisés l’année dernière par le ministère en charge du sport. Il s’agit pour les participants de s’adapter au nouvel environnement qui est désormais le leur en maitrisant les outils de communication avec les sportifs sourds qu’ils auront à encadrer. Il a souhaité que ces dernier aient à la fin du présent stage ; les outils pour mieux détecter les talents. Aux formateurs ; il a demandé de donner le meilleur d’eux ; afin que les participants soient bien agueris et aptes à assumer les taches qui leur sont dévolues.

Quant au représentant du ministre des Sports ; il s’est voulu bref et pédagogue. Roger NGINGAYE DOUANLA a dit que « Le sport camerounais connait de profondes mutations depuis quelques temps. Il vous arrimer à la nouvelle donne en vous mettant à jour afin que les sportifs que vous allez encadrer soient au meme niveau que leurs pairs de l’extérieur. Vous êtes attendus au pied du mur ».
Notons que les travaux mettront trois jours et pas moins de six exposés sont prévus sans oublier les travaux en atelier. Les participants sont aussi bien de sexe masculin que féminin. Les travaux sont modérés par le secrétaire général de la fédération; monsieur Mbarga et les traductions sont assurées par Georges Olivier Bassilekin .
Nous y reviendrons.
Didier ONANA(c)

Selon le secretaire général de l'ADDEC, l'un de leurs membres serait interpellé sous les instructions du recteur de l'Université de Yaoundé I. Il convient de rappeller que cela se fait dans un contexte de crise du l'imposition du payement des frais d'établissement de la Carte de l'Etudiant au montant de 1.000 F.


Le Mardi 25 mars 2014 19h57, Lutte ADDEC a écrit :
Notre camarade Maben Henri est sous le point d'être arrêté par le commissaire du Ve sur demande du Recteur de l'université de Yaoundé I.
Après la rencontre avec des attachés du Recteur sur sa demande,
l'ADDEC a donc continué comme elle l'avait fait savoir dans sa déclaration sa sensibilisation des étudiants sur les coûts de 1000 F de plus imposés pour la carte d'étudiant et les 5000 de plus pour l'assurance car intégrées dans les 50.000F. Au cours de sa sensibilisation, l'ADDEC s'est vue interrompre par des gros bras sur l'ordre direct du Recteur qui ont usé même de la violence.
Au terme donc de tout échange que nous avons consenti malgré le forcing, ce camarade de retour au campus, pour cette fois, ci faire un cours programmé à 18h15 s'est vu interpellé par le commissaire qui demande de à l'identifier en présentant un document venant du recteur car des amis à notre camarades ont pu bien identifier la signature. A présent notre camarade est sur le point d'être arrêté, il a pour ordre de ne pas bouger et jusqu'à présent aucun motif n'est avancé.

TCHALEU Barthélémy (SG)
Source: 237

FIFA president Sepp Blatter attends a press conference following an executive meeting of the football's world governing body at the Home of FIFA on March 21, 2014 in Zurich. Photo by Michael Buholzer/AFP/Getty Images.


By Keir Radnedge, Chairman AIPS Football Commission
LONDON, March 22, 2014 - FIFA president Sepp Blatter is heading back to Israel and Palestine in May in the hope of securing enough progress to stave off trouble at Congress in Sao Paulo in June.

Since 2011 Blatter has shuttled to and fro in pursuit of a working relationship between the two sides to ease problems over of freedom of movement for players and officials in and out of the West Bank.

The current negotiating spiral has been undertaken with assistance from the two relevant confederations from Europe (UEFA of which Israel is a member) and Asian (AFC for Palestine).

Tensions increased earlier this year when two teenage Palestinians – Jawhar Nasser Jawhar, 19, and Adam Abd al-Raouf Halabiya, 17 – were maimed after being shot by Israeli security forces while returning home from training.

Jawhar was shot eleven times in his feet, Adam was shot once in each foot.

At FIFA Congress in Mauritius last year Jibril Rajoub, president of the Palestine football association, expressed his anger at a lack of progress.

He warned that, without significant progress from Tel-Aviv, he would ask congress this year to expel Israel from membership of FIFA.

Blatter, seeking to head off a damaging split on the eve of the World Cup finals, emerged from his latest executive committee meeting to explain his hopes for a step forward.

He said: “The last meeting between the two parties was in February in Zurich. We have nominated a liaison officer for both Israel abd Palestine and it works – not perfectly but it works.

“They announce, three weeks in advance, when a team or players will come [to Palestine] and they give a list of players and coaches and then Israel can have a look. There have been one or two incidents but, with good understanding, it works.”

Blatter acknowledged that “the international situation is not very comfortable.”

Hence he and representatives of UEFA and AFC would return to the region in May to meet political leaders from both sides including Israeli Prime Minister Benjamin Netanyahu.

Blatter added: “We hope that at congress in Sao Paulo in June we can announce that the two national associations could sign a kind of memorandum of understanding.”

On the Qatar workers’ rights issue, FIFA is starting to lose patience with the Gulf state’s tardy response to concerns over workers’ rights in the 2022 World Cup host nation.

This has become clear both from executive committee heavyweight Theo Zwanziger and from sources close to the former German federation president who is leading the world federation’s ‘Qatar action’ process.

Zwanziger’s summary after this week’s exco meeting contrasted starkly with the pacifying messages emanating locally in the Middle East from Asian confederation president Sheikh bin Ebrahim al-Khalifa from Bahrain.

He said: “We are getting regular letters and reports on what they are doing and what action they have started and we will do our part. In the next fortnight there will be visits by political institutions in Qatar and I have told them we want honest reports.

“Only with clean and clear facts can you continue with the talks.”

Other exco issues:

* FIFA made a surplus of $72m and expanded its reserves to $1.432bn according to the financial report for 2013;

* the reform issues of age limit and term limits were referred to congress in Sao Paulo in June;

* significant progress was expected in the next week from World Cup problem venues of Sao Paulo and Porto Alegre; and

* Blatter reiterated FIFA’s opposition to any form of technology on the pitch apart from goal-line systems; TV evidence could be used to review disciplinary issues;

* Congress will be recommended to re-co-opt Moya Dodd and Sonia Bien-Aime to the FIFA exco for one further year.

NASSAU, March 22, 2014 –With more than 100 journalists from around the world having expressed an interest in covering the inaugural International Association of Athletics Federation (IAAF) World Relays Bahamas 2014 the IAAF has announced that the centralized online Media Accreditation system is now open to the press.
Local Organizing Committee (LOC), Event Media Services, Deputy Director, Tonique Williams said, media representatives (written media and photographers) can, as of Wednesday, March 19th, apply for accreditation by logging on to Bahamasworldrelays.org.
“Press coverage of the IAAF World Relays Bahamas 2014 is expected to generate an impressive number of articles at the international level, with more than 100 media representatives expected to be in Nassau for the event,” Ms. Williams said. “All agencies will have to apply through the IAAF Member Federation. Applications should be made to the national federation of the country where the headquarters of the media organisation represented is located.”
Ms. Williams added that once a confirmation letter is received, international media should be sure to book their accommodation at one of the two preferred media hotels by April 18.
The Melia Nassau Beach and Casuarinas of Cable Beach are the two preferred hotels.
Ms. Williams notes that local media agencies within the Bahamas can request an access code by sending an email to media@bahamasworldrelays.org.
The closing date of media online registration is May 12th 2014.
During a local media walk about of the Thomas A. Robinson National Stadium last week, General Manager of the National Sports Authority (NSA) and LOC Senior Director of venue, Jeffery Beckles said adjustments have been made to the stands and the surrounding area of the stadium to facilitate the media.
“ Preparations are being made to accommodate 140 members of the press, a combination of international and domestic press houses. In the stadium in the grandstand in the area of the finish line, which we call section 5 west, we are preparing an entire tribune, complete with

COMMUNIQUE RADIO/PRESSE
>Un journaliste Camerouno-Belge menacé de mort pour avoir révélé une fuite de gaz à la Société Camerounaise de Dépôts Pétroliers.
>L’Association des Journalistes Chrétiens du Cameroun (AJC2) voudrait alerter la corporation, mais également les
>organismes de défense des libertés, sur
>la situation de détresse dans laquelle se trouve actuellement Patrick Clément Oyieh (+237 79675050
>email :patrickoyieh@yahoo.fr), journaliste Camerouno-Belge, directeur de la publication du Bihebdomadaire «LA FLECHE »
>et de la revue internationale pour le leadership féminin « MISS
>AFRIKA » ; paraissant en quadrichromie à Bruxelles en Belgique et
>distribué en zones francophones (
>Afrique, Europe et Amérique).
>L’Association des Journalistes Chrétiens du Cameroun (AJC2) est extrêmement inquiète des menaces de mort et de
>la mis aux arrêts de la part des hauts responsables de la Société Camerounaise des dépôts pétroliers (Mvondo Nti Tel :+237 70274939 / deux anonymes
>répondants aux numéros :+237 78 47 69 50 et un numéro masqué) à l’égard de son secrétaire général .
>En effet, dans sa 105 ième livraison du jeudi 13 mars 2014, en page «UNE » et
>« trois », le bihebdomadaire La FLECHE publie une enquête minutieusement fouillée sous la plume de son directeur de publication Patrick Clément Oyieh ; enquête intitulée : Alerte Rouge :LA SCDP MET AU POINT UNE
>NOUVELLE CATASTROPHE DE NSAM ?
>Le
>journal fait état d’une importante fuite de gaz qui
>menace les populations environnantes depuis quelques temps. Laquelle fuite de gaz pourrait être à l’origine d’une seconde catastrophe après celle du samedi 14 février 1998 qui avait fait plus de 1000 morts au cœur de Yaoundé, la capitale politique Camerounaise ;
>juste à moins de cent mètres de l’axe présidentiel.
>Depuis vendredi 21 mars 2014, le journaliste Camerouno-Belge déclare avoir reçu des menaces de mort et d’emprisonnement des personnes et numéros de téléphone
>ci-dessus cités déclarant agir en lieu et place de Monsieur Eloundou Gaston (tel : +237 79533333), Directeur
>General de la Société Camerounaise de Dépôts pétroliers.
>L’Association des Journalistes Chrétiens du Cameroun(AJC2) exhorte les auteurs de ces menaces à cesser de
>harceler ce professionnel de l’information, qui n’a commis aucun crime mais a
>simplement effectué son travail. Nous appelons également les autorités
>Belges et Camerounaises à mettre en place un dispositif de sécurité
>adéquat dans les plus brefs délais, afin que les menaces de mort contre Patrick
>Clément Oyieh et tout le personnel du Bihebdomadaire La Fleche ne soient pas mises à exécution.
>L’Association des Journalistes Chrétiens du Cameroun (AJC2) considère que les forces de l’ordre sont désormais
>informées de ces menaces. Compte tenu du passif catastrophique du pays en
>matière de lutte contre l’insécurité des professionnels des médias (Biby Ngota, Koum Koum, Joseph Emmanuel
>Bikoe, Charles Ateba Eyene…), les autorités ne pourront en
>aucun cas justifier de leur passivité dans cette affaire.
>
>Fait à Yaoundé, le 22 mars 2014

LE PRESIDENT NATIONAL


REV.PASTEUR PIERRE GISLAIN BENGONO
JOURNALISTE

A toutes fins utiles
Président : Emmanuel Gustave SAMNICK (L’Actu Sport)
1er Vice Président : Albert ATANGANA FOUDA (Cameroun Sports)
2e Vice Président : Goubaï BOUBA NGOMENA (Radio Siantou)
Conseiller Spécial : Maurice TIMEGNI (CTRV)
Secrétaire Général : Simon LYONGA (CRTV)
Secrétaire Général Adjoint : Simon Pierre ETOUNDI (Cameroon Tribune)
Trésorier : Madeleine SOPPI KOTTO (CRTV)
Trésorier Adjoint : Raphaël HAPPI MBIELE (Photographe Camsports)
Conseillers : Pierre Lebon ELANGA ATEME (CRTV)
Mathieu Nathanël NJOG (Aurore Plus)
Sam Sévérin ANGO (LTM TV)
Commissaires aux comptes : MATUTE MINYOLI (CRTV)
Jean Pierre KEPSEU (Photographe freelance)

La fédération camerounaise d' Haltérophilie a ouvert sa saison samedi au quartier Nkomkana. Une cinquantaine d'athlètes y ont pris part. Une compétition très attendue après tout ce qui s'est passé en fin d'année dernière. L'une des fausses notes est un problème général: le retard dans le démarrage de la compétition. Environ 2h 30mn. Comme pour se fâcher; Dame pluie est venue interrompre une compétition qui s'achevait déjà. Le 3è plateau ( le plus relevé et le plus passionnant) n'est pas allé à son terme. Difficile de porter une appréciation sur ces stars qui n'ont pas pu démontrer leur forme actuelle. Pour le reste; nous avons apprécié le niveau des débutants qui sont éligibles pour les jeux de la jeunesse. Une grosse satisfaction. Du travail reste à faire certes. C'est en multipliant les compétitions que le niveau pourra augmenter. les régions du Sud; de Littoral et du Centre ont répondu à l'appel. La reine de cette première (en espérant qu'il y en aura d'autres cette année) a été sans conteste Albertine Um. Elle a fait étalage de son talent au 2è plateau. Elle a démontré que ses récentes sélections ne sont pas usurpées. Des absences de poids tout de même. Outre le président national; nous pouvons signaler celles des deux entraineurs nationaux seniors( Me Mbala Clément et Me Nsegna). Ce qui a poussé certaines langues à se délier...." Comment a-t on nommé des entraineurs qui résident à l'extérieur...." voilà quelques propos... La polémique sur la reprise des élections dans cette fédération a enflé. Nous vous faisons grâce des propos entendus qui mettent mal à l'aise le 1er vice-président dont on dit qu'il est le véritable maitre actuel. Certaines indiscrétions nous font croire que SM Boukar Tikiré quoi qu'absent aurait débloqué la somme de 296 000 francs pour cette compétition. Le staff médical avec Mme Moukoko; les autres entraineurs nationaux sans oublier le SG; Me Tsanga Adzigui Vincent ont fait le reste.
Didier ONANA